Certains parents peuvent justifier l’absence de remise de l’enfant par le refus de ce dernier de se rendre chez son parent. Cet argument n’est pas suffisant à lui seul pour justifier le non-respect du droit de visite et d’hébergement de l’autre parent.

 

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Le refus de l'enfant, un élément insuffisant

Il est communément admis que la parent chez qui réside habituellement l’enfant doit tout mettre en œuvre pour que le droit de visite et d’hébergement de l’autre parent se passe au mieux possible et ce d’autant plus si l’enfant est très jeune.

Dans cette circonstance, le Juge aux Affaires Familiales peut même considérer que le refus de l’enfant est motivé par une manipulation du parent.

 

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Un élément de danger, des difficultés relationnelles ? 

Bien évidemment, la situation est différente si l’enfant est adolescent dans la mesure où il est difficile de forcer des enfants proches de l’âge adulte, ce refus pouvant caractériser un mal-être important de ce dernier. 

De même, l’appréciation est différente si l’enfant fait état de faits marquants survenus au domicile de l’autre parent (fugues répétées, situation de danger etc…)

Dans ce cas, ou bien en cas de difficultés relationnelles entre le parent et l’enfant, il appartient à l’un des parents de saisir le Juge aux Affaires Familiales pour fixer une nouvelle organisation, toujours dans l’intérêt de l’enfant.

 

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Les solutions envisageables 

Préalablement, il doit être rappelé qu'un parent ne peut pas décider seul de ne plus remettre son enfant et de violer le droit de visite et d’hébergement de l’autre parent… 

Le plus souvent, avant d’envisager la solution radicale de supprimer le droit de droit de visite et d’hébergement, des solutions temporaires peuvent être mises en place afin de rétablir des relations parent /enfant sereines. 

Notamment, peuvent être 

• Un droit de visite simple sans nuitée,
• Un droit de visite en présence d’un tiers,
• Un droit de visite dans un lieu protégé.

 Le Juge aux Affaires familiales peut également prévoir des périodes transitoires instaurant un droit de visite et /ou d’hébergement progressif selon un calendrier qu’il fixe toujours dans l’intérêt de l’enfant. 

L’instauration progressive d’un droit de visite et d’hébergement est souvent privilégiée par les magistrats lorsque l’enfant est très jeune ou ne connait pas encore son parent. 

 

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La prise en compte de la parole de l'enfant 

Il est rappelé que l’enfant peut être entendu s’il dispose du discernement suffisant pour exprimer son sentiment vis-à-vis de l’organisation de sa vie quotidienne (article 338-1 du Code civil).